Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par monsieur Paul MARTINEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KASS DAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est monsieur Paul MARTINEL domicilié(e) Lotissement les Filaos - Ermitage, 4 avenue des Badamiers - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque KASS DAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Paul MARTINEL - Lotissement les Filaos - Ermitage, 4 avenue des Badamiers - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France
CABINET FABER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23
Inscription le 8 mars 2019 - Renonciation partielle n°750882 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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